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Marques déposées par S.L.C
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S.L.C. SUD LOIRE CARAVANES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

S.L.C. SUD LOIRE CARAVANES
S.L.C.

Numéro de dépôt :
4445000
Date de dépôt :
11/04/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/04/2028
S.L.C. SUD LOIRE CARAVANES de S.L.C

Présentation de la marque S.L.C. SUD LOIRE CARAVANES

Déposée par voie électronique le 11 avril 2018 par S.L.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « S.L.C. SUD LOIRE CARAVANES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-18 du 4 mai 2018.

Le déposant est S.L.C. domicilié(e) La Promenade route Angers Cholet - 49750 - Beaulieu-sur-Layon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Equation Avocats, Madame Valérie Leperlier-Roy domicilié(e) 21 rue Edouard Vaillant - 37000 - Tours - France.

La marque S.L.C. SUD LOIRE CARAVANES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4445000.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S.L.C. SUD LOIRE CARAVANES arrivera à expiration en date du 11 avril 2028.

S.L.C a également déposé les autres marques suivantes : CARAVANING CENTRAL , S.L.C. , CAMPING-QUART


S.L.C. - La Promenade route Angers Cholet - 49750 - Beaulieu-sur-Layon - France


Equation Avocats, Madame Valérie Leperlier-Roy - 21 rue Edouard Vaillant - 37000 - Tours - France


Publication - Publication le 4 mai 2018 au BOPI 2018-18

Enregistrement avec modification - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-39

Véhicules ; véhicules terrestres à moteur ; appareils de locomotion par terre ; caravanes ; autocaravanes ; accessoires et pièces détachées pour caravanes et autocaravanes à savoir pare-chocs, pare-brise, volants, chenilles pour véhicules, allume-cigares, alarmes antivol pour véhicules, amortisseurs pour véhicules, appuie-tête, attelages de remorques pour véhicules, avertisseurs pour véhicules, bandages de roues pour véhicules, barres de torsion pour véhicules, bâtis de moteurs pour véhicules terrestres, bouchons pour réservoirs de carburant de véhicule, caissons pour véhicules, capots pour véhicules, carrosseries pour véhicules, ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, cendriers pour automobiles, chaînes pour véhicule, châssis de véhicules, disques de freins pour véhicules, embrayages pour véhicules terrestres, enjoliveurs, essuie-glace, essieux, freins de véhicules, garnitures intérieures de véhicules [capitonnage], housses de véhicules, jantes de roues de véhicules, pare-brise, pare-chocs de véhicules, plaquettes de freins pour automobiles, porte-bagages pour véhicules pneus, sièges de véhicules, pare-soleil [stores] pour véhicules, vitres de véhicules.